Le chanvre, Cannabis sativa spp. sativa, est essentiellement cultivé pour sa paille, riche en fibres, et pour ses graines. Quelles sont les différences entre le chanvre et le cannabis ? Quels sont les produits issus du chanvre et autorisés à la commercialisation ? Quelles sont les législations en vigueur ?
Eclairage.
Le chanvre, sous-espèce de Cannabis sativa L.
Le cannabis est un genre botanique regroupant l’unique espèce Cannabis sativa L., dont les trois sous-espèces sont :
- Sativa : correspondant au chanvre industriel, cultivé principalement pour ses fibres.
- Indica : caractérisée par une teneur élevée en tétrahydrocannabinol (THC) ayant des effets psychotropes.
- Ruderalis : forme sauvage.
La paille est défibrée pour obtenir d’une part, la fibre et d’autre part, la chènevotte (qui correspond au cœur de la tige).
La fibre est utilisée :
- pour la confection de textile,
- comme fibre de renfort dans des matériaux composites (notamment en substitut de la fibre de verre dans des pièces automobiles),
- pour la production de papier (comme du papier à cigare),
- et pour la fabrication d’isolants comme des laines de chanvre.
La chènevotte peut être utilisée comme :
- paillage horticole,
- litière animale (notamment en animalerie),
- mais surtout en construction où il y a une forte demande en chènevotte, notamment pour la production de béton en chaux-chanvre.
Les graines, appelées chènevis, sont récoltées au début de l’automne. Celles-ci sont utilisées en alimentation pour leurs propriétés nutritives, notamment grâce à leurs teneurs en acides gras polyinsaturées, c-à-d en Oméga 3 et en Oméga 6, leur teneur en fibres et leur teneur en protéines, incluant des acides aminés essentiels. Les produits alimentaires disponibles sur le marché sont la graine entière, la graine décortiquée, l’huile de graine de chanvre, la farine de graine de chanvre, les protéines de chanvre et d’autres produits alimentaires dérivés.
Une autre partie de la plante pourrait être valorisée : les fleurs pour l’obtention de molécules d’intérêt, dont le CBD (cannabidiol).
Différences entre THC et CBD
Cannabis sativa L. est composé de plus de 421 composants chimiques, incluant environ 80 phytocannabinoïdes.
Les cannabinoïdes ont la particularité d'imiter les effets de certains composés chimiques que notre corps produit naturellement, appelés endocannabinoïdes, et d'activer notre système de santé.
Parmi ceux-ci, les plus connus sont le THC et le CBD :
- Le THC (ou Delta-9-tétrahydrocannabinol) est un composé psychoactif présent dans le cannabis. Cette molécule contribue à modifier l’état de conscience du consommateur (effet euphorisant). Le THC est recherché dans la consommation récréative du cannabis. Le chanvre (Sativa) n’en contient qu’en très faible quantité (< 0,2 %), contrairement à d’autres variétés de cannabis (3 à 13 %).
- Le CBD (cannabidiol) est un composé non psychoactif présent dans la plante de cannabis. Celui-ci ne confère pas de sentiments euphorisants. Il apporte un effet calmant au système nerveux. Il y a donc un intérêt pour cette molécule dans des usages thérapeutiques : traitement de la douleur, du stress, de l’anxiété et de l’insomnie.
Législations liées aux stupéfiants et conditions pour l’autorisation de mise en culture du chanvre
Le chanvre, un stupéfiant ?
La Convention unique des stupéfiants de 1961[1] inclut le cannabis, sans distinction de la sous-espèce et de la variété, dans la liste des stupéfiants placés sous contrôle international. Cependant, cette convention utilise le terme « cannabis » pour désigner les sommités florifères ou fructifères de la plante de cannabis, à l’exclusion des graines et des feuilles.
En Belgique, la règlementation légiférant sur les stupéfiants est l’arrêté royal du 6 septembre 2017 réglementant les substances stupéfiantes, psychotropes et soporifique. Cette législation permet la culture du chanvre à la condition que la somme des concentrations en THC soit inférieure à 0,2 %, conformément à ce qui est prévu dans le Règlement européen 1307/2013 qui prévoit que « les surfaces utilisées pour la production de chanvre ne sont des hectares admissibles que si les variétés cultivées ont une teneur en tétrahydrocannabinol n’excédant pas 0,2 % ».
La culture du chanvre est permise en Wallonie, sous conditions. Seuls les agriculteurs peuvent obtenir une dérogation pour cultiver du chanvre : ceux-ci doivent remettre une déclaration des parcelles de chanvre et ne peuvent utiliser que des variétés certifiées et répertoriées dans le catalogue européen des espèces agricoles.
Les produits autorisés et interdits du chanvre
La culture du chanvre permet d’obtenir des fibres, de la chènevotte, des graines et/ou des fleurs. La possibilité et les modalités pour mettre ces produits ou leurs dérivés sur le marché dépendent du secteur applicatif.
- Pour les débouchés de la fibre et de la chènevotte, il n’y a pas de contraintes spécifiques.
- Par contre, les domaines applicatifs tels que l’alimentaire, le cosmétique et le médicament sont soumis à des législations spécifiques, impactant la possibilité ou non de mettre sur le marché des graines ou des fleurs de chanvre.
Pour mieux comprendre :
-
Voir le tableau des différentes applications et débouchés autorisés de cette plante aux multiples potentiels, principalement cultivée pour sa fibre et pour sa graine.
-
Voir le tableau de synthèse relatif aux législations liées à la production et la commercialisation de graines de chanvre.
Prochainement : la publication d’un document sur la « Législation relative à la production et à la commercialisation de produits de chanvre », par ValBiom.
[1] La convention unique sur les stupéfiants a pour but de lutter contre la consommation de drogues par le biais d'une intervention internationale coordonnée. Tout d'abord, elle a pour but de limiter la possession, la consommation, le commerce, la distribution, l'importation, l'exportation, la fabrication et la production de drogues uniquement à des fins médicales et scientifiques. Elle lutte également contre le trafic de stupéfiants par le biais d'une coopération internationale pour dissuader et décourager les trafiquants de drogues.
- La convention unique sur les stupéfiants est disponible sur le site de l’Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (UNODC) ou sur celui de l’Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS).
- Le « Cannabis et résine, extraits et teintures de cannabis » est inclut dans le Tableau 1 de la liste des stupéfiants placés sous contrôle international en vertu de la convention unique de 1961.